Global Ingénierie
- Défaut de conseil, erreur dans le suivi du chantier, mauvais diagnostic, mauvaise préconisation de procédés…
- Toutes ces erreurs ou défaillances peuvent vous coûter cher et mettre à mal la pérennité de votre cabinet.
- Avec le contrat GLOBAL INGÉNIERIE, conçu spécifiquement pour les professionnels de la maîtrise d'œuvre, optez pour la tranquillité : tous vos risques sont couverts en un seul contrat.
Les formules
Un contrat modulable
Le contrat GLOBAL INGÉNIERIE propose 2 formules de montants de garanties et 3 formules de franchises.
Les garanties
Toutes les garanties apportées en un seul contrat
GLOBAL INGÉNIERIE apporte toutes les garanties indispensables dont ont besoin les professionnels de la maîtrise d’œuvre :
- Responsabilité décennale pour les dommages à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception
- Responsabilité Civile Professionnelle pour les dommages aux tiers (matériels, immatériels, corporels), y compris le risque d’atteinte à l’environnement
- Responsabilité Civile exploitation pour les dommages aux préposés (faute inexcusable, par exemple) et pour les dommages aux tiers du fait de l’exploitation du cabinet
- Protection Juridique.
Les avantages
Un contrat qui va au-delà des simples garanties légales
Outre la responsabilité décennale qui est obligatoire, le contrat apporte des garanties complémentaires spécifiques, particulièrement adaptées à l'activité et aux risques des professionnels de la maîtrise d’œuvre :
- Erreur sans désordre avant et après réception (comme, par exemple, une erreur de plan qui serait découverte en cours de chantier et qui impliquerait des travaux de reprise) ;
- Erreur d’implantation horizontale ou verticale.
- Dommages intermédiaires (comme des fissurations non-infiltrantes dues à une erreur de conception).
L’assurance d’être bien assuré aujourd'hui comme demain
Le contrat proposé par SMABTP est un contrat d'assurance rédigé en :
- « tous fondements juridiques » : il permet l'adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence (comme la responsabilité contractuelle ou la responsabilité sur les dommages intermédiaires) ;
- « tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu du contrat est garanti.
Une couverture optimale
- Quelle que soit la nature des ouvrages sur lesquels la mission porte (ouvrage soumis ou non à une obligation d'assurance décennale), le même contrat GLOBAL INGÉNIERIE apporte une garantie complète de responsabilité décennale, que les dommages atteignent la solidité de l'ouvrage ou rendent ce dernier impropre à destination.
- Le contrat assure également la responsabilité du maître d'oeuvre du fait d'une erreur dans la préconisation de procédés, que ces derniers relèvent de la technique courante ou non courante, et qu'ils bénéficient ou non d'un Avis Technique.
- Les dommages aux biens qui vous sont confiés dans le cadre de votre activité professionnelle sont également couverts.
La possibilité de travailler en groupement
Les responsabilités professionnelles du maître d’œuvre sont couvertes lorsqu’il participe à un groupement momentané de maîtrise d’œuvre, qu’il intervienne :
- En tant que mandataire pour l’accomplissement de certaines missions bien définies,
- En tant que simple membre du groupement (conjoint et/ou solidaire).
Les plus
Vos missions complémentaires assurées !
Toutes les missions complémentaires que vous pouvez exercer (coordination SPS, diagnostic…) peuvent être assurées dans un seul et même contrat, avec des garanties adaptées et un prix ajusté.
