Fondéos Chantier
En tant que maître d’ouvrage public ou privé, vous êtes susceptible d'initier la réalisation d'ouvrages d'infrastructure et vous souhaitez à la fois pérenniser vos investissements et vous protéger face à un risque de sinistre qui interviendrait lors du chantier ou après sa réception.
En matière de construction, les entreprises sont tenues vis-à-vis des maîtres d’ouvrage aux mêmes obligations, avec une présomption de responsabilité en cas d’atteinte à la solidité ou d’impropriété de destination de l’ouvrage pendant 10 ans.
Toutefois, pour les ouvrages d'infrastructure, les entreprises n’ont pas l’obligation de s’assurer ; aussi leurs propres contrats d’assurance limitent, voire excluent, les garanties concernant ce type de réalisations.
Dans ces conditions, il est donc essentiel pour les maîtres d'ouvrage de bien de se protéger au travers d'une solution spécifique : FONDEOS Chantier.
Les garanties
Toutes les garanties essentielles dans une solution d'assurance modulable
FONDEOS Chantier permet de couvrir tous les risques en cours de chantier et après réception :
- dommages à l’ouvrage (tous risques chantier) et au process (tous risques montage) en cours de travaux ;
- dommages aux tiers du fait de la construction (responsabilité civile) ;
- dommages à l’ouvrage après réception : garantie solidité apportée sur la valeur totale de l’ouvrage pendant 10 ans (assurance décennale) et garanties optionnelles (équipements spéciaux, dommages immatériels, dommages aux existants).
Les avantages
Une solution spécifique
FONDEOS Chantier est une solution d'assurance spécialement conçue pour assurer les ouvrages d'infrastructure. Il prend donc en compte la spécificité des projets et des besoins de leurs maîtres d'ouvrage, notamment en matière d'assurance décennale.
Un contrat qui sécurise l'investissement
- La garantie pertes d'exploitation anticipées permet de garantir, en cas de retard du chantier du fait d'un sinistre, la rentabilité attendue de l'investissement à la date prévue par les plans de financement
- L'indemnisation des dommages à l'ouvrage avant et après réception est rapide. SMABTP s'engage sur les délais et il n'y a pas de recours à l'encontre des intervenants responsables.
Un contrat d’assurance sur mesure
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Le maître d'ouvrage choisit le dispositif d'assurance dont il a besoin : dommages en cours de travaux, assurance décennale, responsabilité civile.
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Il complète ensuite son système d'assurance par des garanties optionnelles selon le type d’ouvrage qu'il fait réaliser : étanchéité pour les bassins, tassement pour les dispositifs de jonction, impropriété à destination pour les parkings, vice imprévisible du sol pour une station d’épuration…
Les plus
Les ouvrages d’infrastructure ont désormais leur assurance !
FONDEOS CHANTIER est le premier contrat d’assurance dédié aux ouvrages d’infrastructure.
